Ecommerce et BtoB : connaître ses fournisseurs, un axe essentiel pour combattre l'essor de la fraude

Les réglementations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent obligent les entreprises à effectuer des contrôles sur leurs fournisseurs potentiels afin d'établir leur identité et leur authenticité. De nombreux points communs existent entre les processus de connaissance du client (KYC) - mis en place par les institutions financières pour s'assurer que leurs services ne sont pas utilisés pour faciliter des activités criminelles - et les processus de connaissance de l'entreprise (KYB), qui contrôlent les mêmes activités, mais sont effectués sur la base de l'identité d'une entreprise. Les clients interentreprises (B2B) doivent donc utiliser des processus KYB sophistiqués pour s'assurer qu'ils opèrent en toute légalité et mènent leurs activités dans le respect de la réglementation.

Un processus automatisé de KYB permet d'identifier rapidement et efficacement le bénéficiaire effectif (UBO) d'une entreprise et de ses principaux actionnaires. Il peut ensuite signaler toute anomalie, telle que l'adresse du siège social de l'entreprise, ses licences et ses enregistrements. Ces vérifications permettent à une entreprise de prouver qu'elle est authentique, ou qu'il s'agit d'une organisation fictive susceptible d'être utilisée pour des transactions illicites. Les noms soumis et ceux associés aux adresses commerciales sont ensuite comparés aux bases de données des personnes sanctionnées ou politiquement exposées (PPE).

Suivi permanent du paysage réglementaire

Les procédures de KYB ont pour principal objectif de prévenir les activités de blanchiment d'argent et, à ce titre, sont décrites dans la 6^ème directive LCB-FT (lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme), réglementation européenne en matière de lutte contre le blanchiment d'argent. Alors que les directives antérieures n'exigeaient pas l'identité du bénéficiaire effectif d'une société, la 6^ème directive stipule que son identité doit être rendue publique pour que les réglementations soient respectées. Il est essentiel de surveiller en permanence le paysage réglementaire et de réagir de manière appropriée. Les fraudeurs n'interviennent pas uniquement au début d'une relation d'affaires, mais également à différents stades de celle-ci.

Les outils de vérification de l'identité peuvent également être utilisés en combinaison avec les processus KYB, afin de réduire la charge de responsabilité humaine lorsqu'il s'agit d'identifier les fraudes. Grâce à un processus automatisé, les cas de fraude sont automatiquement signalés et traités lors de la vérification de nouveaux fournisseurs et partenaires, permettant aux membres de l'équipe de se consacrer à d'autres tâches importantes pour la réussite de leur entreprise. Le KYB et la vérification d'identité sont essentiels pour empêcher les opportunistes et les criminels organisés de profiter d'entreprises légitimes et respectueuses de la loi. En outre, leur importance souligne la nécessité de les normaliser dans toutes les juridictions et à tous les niveaux, tout en laissant une marge de manoeuvre suffisante pour les variations sectorielles. Plus important encore, dans la lutte contre la criminalité financière, les processus de normalisation devraient être contrôlés et audités par un organisme indépendant ou une autorité de régulation nationale dont la mission est de veiller à ce qu'ils soient correctement respectés.

Cette réflexion commune sera essentielle pour réduire l'impact et les drames que la criminalité financière interentreprises peut causer à de nombreuses personnes.